Marque expirée - Marque en non vigueur

BIO WOOD
SICAMEN

Numéro de dépôt :
3409817
Date de dépôt :
08/02/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/02/2016
BIO WOOD de SICAMEN

Présentation de la marque BIO WOOD

Déposée le 8 février 2006 par la société SICAMEN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BIO WOOD »

Le déposant est la société SICAMEN domicilié(e) Route du Grand Lucé,72440 VOLNAY - 72440 - France et immatriculée sous le numéro RCS 786 372 318 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Frédéric HAFFNER SICAMEN domicilié(e) Route du Grand Lucé,72440 VOLNAY - 72440 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIO WOOD est expirée depuis le 8 février 2016.

SICAMEN a également déposé les autres marques suivantes : GRANEO , FERMIERS DE QUARTIER , FERMIERS DE FAMILLE , Les couvées de France


SICAMEN - Route du Grand Lucé,72440 VOLNAY - 72440 - France - SIREN 786372318


Monsieur Frédéric HAFFNER SICAMEN - Route du Grand Lucé,72440 VOLNAY - 72440 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-33

Publication - Publication le 24 mars 2006 au BOPI 2006-12

Inscription le 9 août 2010 - Transmission totale de propriété n°529036 - Publication le 10 sept. 2010 au BOPI 2010-08-09

Inscription le 26 décembre 2013 - Transmission totale de propriété n°615372 - Publication le 24 janv. 2014 au BOPI 2013-12-26

– bois de feu ; granulés de bois.– bois façonné ; bois de construction.– bois bruts ; granulés de bois.– traitement des déchets (transformation) : déchets de bois transformés en granulés ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation).

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.